Informations
Mentions légales
Retrouvez ici les informations légales relatives à SAS KAOP et à l'activité du site.
SAS KAOP
Société par actions simplifiée au capital social de 8 000 €
Siège social : 200 rue du RIOU, 31700 Beauzelle
Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 790 259 246
Numéro de TVA intracommunautaire : FR71 790259246
Adresse e-mail : contact@sekaop.fr
Directeur de la publication
Kevin Prat
Vercel Inc.
Hébergeur / infrastructure technique : Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Téléphone : +1 (951) 327-1051
vercel.com
Le site est actuellement exploité techniquement au moyen d'une infrastructure Vercel administrée depuis un compte personnel de son administrateur technique.
Activité
Le site a pour activité la vente en ligne de bornes de recharge pour véhicules électriques, ainsi que d'accessoires et, le cas échéant, de services associés (installation, mise en service, maintenance, conseil).
Propriété intellectuelle
Le présent site comprend notamment des éléments logiciels, techniques, graphiques, visuels, textuels, interfaces, composants, développements et éléments d'architecture originaux protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les éléments originaux dont la conception, la création ou le développement ont été réalisés par leur auteur demeurent protégés par les droits de propriété intellectuelle qui leur sont attachés, sous réserve de tout transfert ou licence de droits valablement établi.
Sont notamment concernés, selon les éléments considérés, le code source, l'architecture logicielle, la structure technique, les interfaces utilisateur, la conception visuelle, les composants graphiques et les développements techniques originaux.
La dénomination « SEKAOP », ainsi que les marques, noms, logos, signes distinctifs et autres éléments permettant d'identifier l'activité de SAS KAOP ou de leurs titulaires respectifs, restent soumis aux droits qui leur sont propres.
La présente mention ne constitue aucune revendication de propriété sur les marques, noms, logos ou autres signes distinctifs appartenant à leurs titulaires respectifs et ne modifie pas les droits qui leur sont attachés.
En l'absence de transfert ou de licence de droits valablement établi, les droits attachés aux créations originales demeurent ceux de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation d'un élément protégé du présent site sans l'autorisation de son titulaire est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle applicables.
Responsabilité
SAS KAOP s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou dommages résultant de l'utilisation du site.
Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les modalités de traitement sont détaillées dans la politique de confidentialité disponible sur le site.
Cookies
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.